Action Extérieure des Collectivités Territoriales pour l’Eau et l’Assainissement

Le pS-Eau a le plaisir de vous diffuser deux publications relatives à l’Action Extérieure des Collectivités Territoriales pour l’eau et l’assainissement:

Ce guide aborde le cadre juridique, les différents leviers de financement et les différentes modalités d’actions possibles, selon la typologie de la collectivité et le mode de gestion de ses services d’eau et d’assainissement. Ces éclairages sont illustrés par de nombreux exemples. 

• Retrouvez la publication en pièce jointe ci-dessous.

Le bilan des engagements financiers pour l’AECT eau/assainissement est réalisé annuellement, à partir de données collectées auprès des collectivités territoriales par notre équipe. Vous y trouverez des analyses sur l’évolution des engagements depuis 2005, de façon globale, détaillée par levier de financement (cadre réglementaire général de l’AECT et loi Oudin-Santini) et également par typologie de collectivité territoriale.

• Retrouvez la publication en pièce jointe ci-dessous.

La collecte des engagements du pS-Eau, s’est cette année, déroulée dans le cadre du ” programme de rapprochement des 3 1% “, qui réunit un consortium composé de plusieurs RRMA, de CICLE (énergie), d’AMORCE (déchets) et du pS-Eau. Ainsi, les collectivités ont été interrogées par ces différents acteurs, sur les engagements pris sur les trois secteurs de l’eau/l’assainissement, l’énergie et les déchets. Cette synthèse constitue le résultat du traitement des informations concernant le secteur de l’eau et l’assainissement. S’appuyant sur les dynamiques existantes pour le secteur de l’eau et l’assainissement, le programme des 3 1% vise à promouvoir l’engagement des acteurs de coopération décentralisée et non gouvernementale dans les secteurs des déchets et de l’énergie, et à développer des outils et méthodologies pour accompagner leurs actions.